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SECTION 1 - ACCÈS ET COMPTE
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SECTION 2 - NOS PRODUITS
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Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d'être modifiées à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre tout produit à tout moment et pouvons limiter les quantités de tout produit que nous proposons à toute personne, région géographique ou juridiction, au cas par cas.

SECTION 3 - COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous formulez une offre d'achat. Housse Coussin Chaise se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit, à sa discrétion. Votre commande n'est pas acceptée tant que Housse Coussin Chaise n'en a pas confirmé l'acceptation. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit acceptée. Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre, car Housse Coussin Chaise peut ne pas être en mesure de satisfaire les demandes d'annulation après l'acceptation d'une commande. Dans le cas où nous n'acceptons pas, modifions ou annulons une commande, nous tenterons de vous en informer en vous contactant à l'adresse e-mail, l'adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis au moment de la commande.
Vos achats sont soumis à retour ou échange uniquement conformément à notre Politique de remboursement [LIEN].
Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ou à l'exportation.

SECTION 4 - PRIX ET FACTURATION
Les prix, remises et promotions sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service sera le prix en vigueur au moment où la commande est passée et sera indiqué dans votre e-mail de confirmation de commande. Sauf indication contraire expresse, les prix affichés n'incluent pas les taxes, les frais de livraison, de manutention, de douane ou d'importation.
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SECTION 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON
Nous ne sommes pas responsables des retards d'expédition et de livraison. Tous les délais de livraison sont fournis à titre d'estimation uniquement et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, le traitement douanier ou des événements indépendants de notre volonté. Une fois que nous transférons les produits au transporteur, le titre de propriété et les risques de perte vous sont transférés.

SECTION 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS
Il peut vous être donné accès à des outils destinés aux clients proposés par des tiers dans le cadre des Services, que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n'avons aucun contrôle ni aucune influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « en l'état » et « selon disponibilité », sans aucune garantie, représentation ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous n'aurons aucune responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation des outils tiers optionnels.
Toute utilisation par vous des outils optionnels proposés via le site relève entièrement de votre propre risque et de votre discrétion, et il vous appartient de vous assurer que vous connaissez et approuvez les conditions selon lesquelles ces outils sont fournis par le ou les fournisseurs tiers concernés.
Nous pourrons également, à l'avenir, proposer de nouvelles fonctionnalités via les Services (y compris la mise à disposition de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités seront également réputées faire partie des Services et seront soumises aux présentes Conditions générales d'utilisation.

SECTION 8 - LIENS DE TIERS
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SECTION 9 - RELATION AVEC SHOPIFY
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SECTION 10 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les données personnelles que nous collectons par le biais des Services sont soumises à notre Politique de confidentialité, qui peut être consultée ici [LIEN], et certaines données personnelles peuvent être soumises à la Politique de confidentialité de Shopify, qui peut être consultée ici. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir lu ces politiques de confidentialité.
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SECTION 11 - COMMENTAIRES
Si vous soumettez, téléversez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez d'une autre manière des idées, suggestions, commentaires, avis, propositions, plans ou autres contenus (collectivement, les « Commentaires »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, sous-licenciable et libre de redevance pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Commentaires sur tout support et à toute fin, y compris à des fins commerciales. Nous pouvons, par exemple, exercer nos droits au titre de cette licence pour exploiter, fournir, évaluer, enrichir, améliorer et promouvoir les Services et pour exécuter nos obligations et exercer nos droits au titre des Conditions générales d'utilisation.
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Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer les Commentaires que nous estimons, à notre seule discrétion, illégaux, offensants, menaçants, diffamatoires, calomnieux, pornographiques, obscènes ou autrement répréhensibles, ou qui violent les droits de propriété intellectuelle d'une partie ou les présentes Conditions générales d'utilisation.
Vous acceptez que vos Commentaires ne violeront aucun droit d'un tiers, y compris les droits d'auteur, de marque, de confidentialité, de personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos Commentaires ne contiendront pas de propos diffamatoires ou autrement illégaux, abusifs ou obscènes, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement des Services ou de tout site web associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être une personne autre que vous-même, ou induire en erreur de toute autre manière nous-mêmes ou des tiers quant à l'origine de tout Commentaire. Vous êtes seul responsable de tout Commentaire que vous formulez et de son exactitude. Nous déclinons toute responsabilité quant aux Commentaires publiés par vous ou par un tiers.

SECTION 12 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver que des informations figurant sur ou dans les Services contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition des produits, les délais d'acheminement et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour des informations ou d'annuler des commandes si une quelconque information est inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous avez soumis votre commande).

SECTION 13 - UTILISATIONS INTERDITES
Vous pouvez accéder aux Services et les utiliser à des fins licites uniquement. Vous ne pouvez pas accéder aux Services ni les utiliser, directement ou indirectement : (a) à des fins illégales ou malveillantes ; (b) pour violer des réglementations, règles, lois internationales, fédérales, provinciales ou étatiques, ou des ordonnances locales ; (c) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou aux droits de propriété intellectuelle d'autrui, ou les violer ; (d) pour harceler, abuser, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou nuire à l'un de nos employés ou à toute autre personne ; (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour envoyer, recevoir sciemment, téléverser, télécharger, utiliser ou réutiliser tout élément non conforme aux présentes Conditions ; (g) pour transmettre, ou faire transmettre, tout matériel publicitaire ou promotionnel, y compris tout « courrier indésirable », « lettre chaîne », « spam » ou toute autre sollicitation similaire ; (h) pour usurper ou tenter d'usurper l'identité de toute autre personne ou entité ; ou (i) pour adopter tout autre comportement qui restreint ou empêche l'utilisation ou la jouissance des Services par quiconque, ou qui, selon notre appréciation, pourrait nuire à Housse Coussin Chaise, à Shopify ou aux utilisateurs des Services, ou les exposer à une responsabilité.
En outre, vous acceptez de ne pas : (a) téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé de quelque manière que ce soit affectant la fonctionnalité ou le fonctionnement des Services ; (b) reproduire, dupliquer, copier, extraire, vendre, revendre ou exploiter une quelconque partie des Services ; (c) collecter ou suivre les données personnelles d'autrui ; (d) spammer, hameçonner (phishing), pharming ou prétexter les services ; (e) utiliser tout robot, araignée (spider), outil de scraping, de collecte et d'extraction de données, dispositif ou processus automatique, outils d'IA (tels que l'IA agentique) ou tout moyen automatisé ou manuel pour accéder aux Services ; ou (f) interférer avec, contourner ou esquiver les fonctionnalités de sécurité ou d'autorisation, les en-têtes d'exclusion de robots ou d'autres mesures que nous employons pour restreindre l'accès aux Services. Nous nous réservons le droit de suspendre, désactiver ou résilier votre compte à tout moment, sans préavis, si nous déterminons que vous avez enfreint une quelconque partie des présentes Conditions.

SECTION 14 - AGENTS
14.1 La présente section (« Conditions relatives aux Agents ») s'applique si vous utilisez, autorisez, activez ou provoquez le déploiement d'un Agent pour accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux. On entend par « Agent » tout logiciel ou service qui prend une action autonome ou semi-autonome au nom de, ou sur instruction de, toute personne ou entité, et qui peut être exécuté au nom de ou au moyen de l'appareil d'une personne, sans supervision directe.
14.2 Aucun Agent ne peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux à moins qu'il ne s'identifie à tout moment et n'opère en stricte conformité avec les exigences de la section 14.4 ci-dessous. En outre, aucun Agent ne peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux si nous avons demandé que l'Agent s'abstienne d'accéder à un quelconque service, de l'utiliser ou d'interagir avec lui.
14.3 Nous pouvons limiter, y compris par des mesures techniques, si et comment un Agent accède aux Services, les utilise et interagit avec eux.
14.4 Les Agents doivent : (i) dans toutes les requêtes HTTP/HTTPS, indiquer que la requête provient d'un Agent et divulguer le nom de l'Agent en incluant les éléments suivants dans la chaîne d'agent utilisateur (user agent) de la requête : « Agent/[nom de l'agent] » ; (ii) ne pas dissimuler ni masquer le fait que tout accès, utilisation ou interaction provient d'un Agent, par exemple (a) en imitant le comportement et les schémas d'interaction humains, ou (b) en complétant ou en contournant des CAPTCHA ou des mesures destinées à distinguer l'utilisation par un ordinateur de celle d'un humain ; (iii) répondre de manière véridique à toute question ou invite cherchant à déterminer si les interactions proviennent d'un humain ou d'un ordinateur ; (iv) ne pas contourner ni éviter de toute autre manière une quelconque mesure destinée à bloquer, limiter, modifier ou contrôler si et comment les Agents accèdent aux Services, les utilisent ou interagissent avec eux.

SECTION 15 - RÉSILIATION
Nous pouvons résilier le présent accord ou votre accès aux Services (ou à une partie de ceux-ci), à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis, et vous resterez redevable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation incluse.
Les sections suivantes continueront de s'appliquer après toute résiliation : Propriété intellectuelle, Commentaires, Résiliation, Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation ; Intégralité de l'accord, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité, ainsi que toutes autres dispositions qui, par leur nature, devraient survivre à la résiliation.

SECTION 16 - EXCLUSION DE GARANTIES
Les informations présentées sur ou par le biais des Services sont mises à disposition uniquement à des fins d'information générale. Nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de ces informations. Toute confiance que vous accordez à ces informations relève strictement de votre propre risque. Nous déclinons toute responsabilité découlant de la confiance accordée à ces éléments par vous-même ou par tout autre visiteur des Services, ou par quiconque pourrait être informé de leur contenu.
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SECTION 17 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS Housse Coussin Chaise, NOS PARTENAIRES, ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, SOCIÉTÉS AFFILIÉES, AGENTS, SOUS-TRAITANTS, PRESTATAIRES DE SERVICES OU CONCÉDANTS DE LICENCE, OU CEUX DE SHOPIFY ET DE SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT PRÉJUDICE, PERTE, RÉCLAMATION OU DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PUNITIF, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LA PERTE DE PROFITS, LA PERTE DE REVENUS, LA PERTE D'ÉCONOMIES, LA PERTE DE DONNÉES, LES COÛTS DE REMPLACEMENT OU TOUT DOMMAGE SIMILAIRE, QU'IL SOIT FONDÉ SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), UNE RESPONSABILITÉ SANS FAUTE OU AUTRE, DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DE L'UN QUELCONQUE DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT OBTENU AU MOYEN DES SERVICES, OU DE TOUTE AUTRE RÉCLAMATION LIÉE DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT À VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE ERREUR OU OMISSION DANS TOUT CONTENU, OU TOUTE PERTE OU TOUT DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT SUBI À LA SUITE DE L'UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT CONTENU (OU PRODUIT) PUBLIÉ, TRANSMIS OU AUTREMENT MIS À DISPOSITION VIA LES SERVICES, MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ AVISÉS DE LEUR POSSIBILITÉ.

SECTION 18 - INDEMNISATION
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Nous vous informerons de toute réclamation indemnisable, étant entendu qu'un défaut d'information rapide ne vous déchargera pas de vos obligations, sauf si vous êtes substantiellement lésé. Nous pouvons contrôler la défense et le règlement d'une telle réclamation à vos frais, y compris le choix de l'avocat, mais ne réglerons aucune réclamation impliquant des obligations non pécuniaires de votre part sans votre consentement (qui ne saurait être refusé de manière déraisonnable). Vous coopérerez à la défense des réclamations indemnisées, notamment en fournissant les documents pertinents.

SECTION 19 - DIVISIBILITÉ
Dans le cas où une quelconque disposition des présentes Conditions générales d'utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée détachée des présentes Conditions générales d'utilisation, une telle décision n'affectant pas la validité et le caractère exécutoire des autres dispositions restantes.

SECTION 20 - RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Le fait pour nous de ne pas exercer ou faire respecter un quelconque droit ou une quelconque disposition des présentes Conditions générales d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions générales d'utilisation et toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce site ou relatives au Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tous accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions générales d'utilisation).
Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions générales d'utilisation ne sera pas interprétée à l'encontre de la partie rédactrice.

SECTION 21 - CESSION
Vous ne pouvez ni déléguer, ni transférer, ni céder le présent accord ou l'un quelconque de vos droits ou obligations au titre des présentes Conditions sans notre consentement écrit préalable, et toute tentative en ce sens sera nulle et non avenue. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions ainsi que nos droits et obligations sans votre consentement ni préavis.

SECTION 22 - DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions générales d'utilisation et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément aux juridictions fédérales et étatiques ou territoriales du ressort dans lequel Housse Coussin Chaise a son siège social. Vous et Housse Coussin Chaise consentez à la compétence territoriale et personnelle de ces juridictions.

SECTION 23 - INTITULÉS
Les intitulés utilisés dans le présent accord sont inclus à des fins de commodité uniquement et ne limiteront ni n'affecteront d'aucune autre manière les présentes Conditions.

SECTION 24 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions générales d'utilisation sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions générales d'utilisation en publiant les mises à jour et modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter périodiquement notre site web pour prendre connaissance des modifications. Nous vous informerons de toute modification substantielle des présentes Conditions conformément à la loi applicable, et ces modifications prendront effet à la date précisée dans l'avis. Votre utilisation continue des Services ou votre accès continu à ceux-ci après la publication de toute modification des présentes Conditions générales d'utilisation constituent une acceptation de ces modifications.

SECTION 25 - COORDONNÉES
Toute question relative aux Conditions générales d'utilisation doit nous être adressée à info@housse-coussin-chaise.com